Contrat de concession de service public pour la gestion et l’exploitation du centre nautique de Trouville-sur-Mer avec réhabilitation des ouvrages.
Attribution d’un contrat de délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du centre aquatique intercommunal AQUA-BRAY sis à Neufchâtel-en-Bray (76)
Délégation de service public sous forme d'affermage (concession de services), soumise au Codes général des collectivités territoriales et de la commande publique, ayant pour objet l'exploitation de la piscine intercommunale Aqualis (60).
Contrat de concession de service pour la gestion et l’exploitation de la piscine GUY BEY avec démolition de l’existant, conception et réalisation des ouvrages par le concessionnaire conformément aux articles L.1411-1 et suivants du CGCT et du code de la commande publique.